Éléments BR cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
BR
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Règle métier : BR-HYBRID-03 /FR + DE

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Description (FR) : Un schéma d'extension PDF/A (XMP) conforme à la définition de la structure dans la spécification correspondante DOIT être utilisé.

Description (EN) : A PDF/A extension schema (XMP) following the structure definition in the corresponding specification SHALL be used.

Profils applicables :

MINIMUM
BASIC_WL
BASIC
EN16931
EXTENDED

BG associés

Aucun BG associé.

BT associés

Code Nom FR Bloc CII
Aucun BT associé.
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