E-Factur-X, au coeur de la facture électronique

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.

Importer

Signaler une erreur sur BR-HYBRID-07

Votre message sera ajouté dans la liste Todo du webmaster.
Même si vous indiquez votre email, vous n'aurez pas forcément de réponse. Indiquez, si nécessaire, la source vérifiable de l'erreur.

Email (optionnel)

Message

Limite maximale atteinte.

Merci, votre signalement a été envoyé.

Erreur lors de l'envoi. Réessayez plus tard.

Règle métier : BR-HYBRID-07 /FR + DE

A B C

Description (FR) : Le fx:ConformanceLevel de l'instance XMP DOIT être une valeur de la liste de codes HybridConformanceType.

Description (EN) : The fx:ConformanceLevel in the XMP instance SHALL be a value from the HybridConformanceType code list

Profils applicables :

MINIMUM

BASIC_WL

BASIC

EN16931

EXTENDED

BG associés

Aucun BG associé.

BT associés

Code	Nom FR	Bloc CII
Aucun BT associé.

{ "intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.", "audience": "Chefs d'entreprises, développeurs", "originality": "haute", "source": "créations humaines vérifiées" }

Éléments BR cochés niveau

Signaler une erreur sur BR-HYBRID-07

Règle métier : BR-HYBRID-07 /FR + DE

BG associés

BT associés