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BT-109

Montant total de la facture hors TVA

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🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended

✍ Description :
"Montant total de la Facture, sans la TVA."

📟 Note d'utilisation :
"Le Montant total de la facture hors TVA correspond à la Somme du montant net des lignes de facture, moins la Somme des remises au niveau du document, plus la Somme des charges ou frais au niveau du document."

🔢 Règles directes:
Business rule : BR-13 : Une Facture doit faire ressortir le Montant total de la facture hors TVA (BT-109).

BR-CO-13 : Montant total de la facture hors TVA (BT-109) = Somme Montants nets des lignes de facture (BT-131) - Somme des remises au niveau du document (BT-107) + Somme des charges ou frais au niveau du document (BT-108).

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 4

📁 BG concernés :
🔢 BR associés :
  • BR-13 — Une Facture doit faire ressortir le Montant total de la facture hors TVA (B [...]
  • BR-CO-13 — Montant total de la facture hors TVA (BT-109) = Somme des Montants nets des [...]
  • BR-CO-15 — Montant total de la facture TVA comprise (BT-112) = Montant total de la fac [...]
  • BR-DEC-12 — The allowed maximum number of decimals for the Invoice total amount without
  • BR-FXEXT-CO-13 — Valeur absolue de (Montant total de la facture hors TVA (BT-109) - Somme de [...]
  • BR-FXEXT-CO-15 — Si le Montant total de TVA de la facture (BT-110) pour lequel la devise (BT [...]
{ "intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.", "audience": "Chefs d'entreprises, développeurs", "originality": "haute", "source": "créations humaines vérifiées" }