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BT-3
Type de facture en code
ABC
Prompt IA pour avoir une explication vulgarisée de cette fiche (A copier-coller dans votre IA préférée)
✍ Description : "Code spécifiant le type fonctionnel de la Facture."
📟 Note d'utilisation : "Les factures commerciales et les notes de crédit sont définies selon les entrées issues de la liste UNTDID 1001 [6]. Les autres entrées de la liste UNTDID 1001 [6] concernant des factures ou des notes de crédit spécifiques peuvent être utilisées, le cas échéant."
📚 Spécification d'usage : "Les types de document utilisés sont les suivants : 380 : Facture commerciale 381 : Avoir (note de crédit) 384 : Facture rectificative 389 : Facture d'autofacturation (créée par l'acheteur pour le compte du fournisseur) 261 : Avoir d'autofacturation (non accepté par CHORUSPRO) 386 : Facture d'acompte 751 : Informations de facture pour comptabilisation (non accepté par CHORUSPRO)"
🔢 Règles directes: Business rule :BR-4 : Une Facture doit avoir un Code de type de facture (BT-3).
🛋️ Bloc CII :
EDC / Contexte du document échangé
🌍 Niveau XSD : 2
🔢 BR associés :
BR-4
— Une Facture doit avoir un Code de type de facture (BT-3).
{
"intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.",
"audience": "Chefs d'entreprises, développeurs",
"originality": "haute",
"source": "créations humaines vérifiées"
}