Éléments BR cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
BR
A
B
C

Signaler une erreur sur BR-38

Votre message sera ajouté dans la liste Todo du webmaster.
Même si vous indiquez votre email, vous n'aurez pas forcément de réponse. Indiquez, si nécessaire, la source vérifiable de l'erreur.

Limite maximale atteinte.

Merci, votre signalement a été envoyé.

Erreur lors de l'envoi. Réessayez plus tard.

Règle métier : BR-38 /Charges ou frais au niveau du document

A B C

Description (FR) : Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à un Motif des charges ou frais au niveau du document (BT-104) ou à un Code de motif des charges ou frais au niveau du document (BT-105).

Description (EN) : Each Document level charge (BG-21) shall have a Document level charge reason (BT-104) or a Document level charge reason code (BT-105).

Profils applicables :

MINIMUM
BASIC_WL
BASIC
EN16931
EXTENDED

BG associés

BG-21 — CHARGES OU FRAIS AU NIVEAU DU DOCUMENT

Groupe de termes métiers fournissant des informations sur les charges et frais et les taxes autres que la TVA applicables à la Facture dans son ensemble.

Bloc CII : Règlement (en-tête) (SCT_HTS)

BT associés

Code Nom FR Bloc CII
BT-104 Motif des charges ou frais au niveau du document Règlement (en-tête) (SCT_HTS)
BT-105 Code de motif des charges ou frais au niveau du document Règlement (en-tête) (SCT_HTS)
Tous droits réservés E-Factur-X.com - Mentions légales
Pas de cookies, ni de collecte de données personnelles, donc rien à accepter/refuser...
{ "intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.", "audience": "Chefs d'entreprises, développeurs", "originality": "haute", "source": "créations humaines vérifiées" }