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BG-21

CHARGES OU FRAIS AU NIVEAU DU DOCUMENT

A B C

✍ Description :
Groupe de termes métiers fournissant des informations sur les charges et frais et les taxes autres que la TVA applicables à la Facture dans son ensemble.

🔢 Règles directes :
Business rule : ChargeIndicator=true
Technique : ChargeIndicator=true

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 3

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended

🔧 BT associés :

BT-100 — Assiette des charges ou frais au niveau du document
BT-101 — Pourcentage de charges ou frais au niveau du document
BT-102 — Code de type de TVA des charges ou frais au niveau du document
BT-102-0 — Code de type de TVA des charges ou frais au niveau du document
BT-102-00 — (CODE DE TYPE DE TVA DES CHARGES OU FRAIS AU NIVEAU DU DOCUMENT)
BT-103 — Taux de TVA des charges ou frais au niveau du document
BT-104 — Motif des charges ou frais au niveau du document
BT-105 — Code de motif des charges ou frais au niveau du document
BT-92 — Montant de la remise au niveau du document
BT-93 — Assiette de la remise au niveau du document
BT-94 — Pourcentage de remise au niveau du document
BT-95 — Code de type de TVA de la remise au niveau du document
BT-95-0 — Code de type de TVA de la remise au niveau du document
BT-95-00 — (CODE DE TYPE DE TVA DE LA REMISE AU NIVEAU DU DOCUMENT)
BT-96 — Taux de TVA de la remise au niveau du document
BT-97 — Motif de la remise au niveau du document
BT-98 — Code de motif de la remise au niveau du document
BT-99 — Montant des charges ou frais au niveau du document

🔢 BR associées :

BR-36 — Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u [...]
BR-37 — Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à [...]
BR-38 — Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u [...]
BR-AE-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AE-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-AE-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-AF-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AF-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-AF-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-AG-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AG-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-AG-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-B-02 — An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowanc
BR-CO-22 — Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u [...]
BR-E-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-E-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-E-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-G-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-G-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-G-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-IC-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-IC-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-IC-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-O-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-O-14 — Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C [...]
BR-O-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-O-7 — Des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type de TV [...]
BR-S-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-S-4 — Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o [...]
BR-S-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]
BR-Z-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-Z-7 — Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type [...]

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