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Description (FR) : Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit avoir un Taux de type de TVA (BT-119), sauf si la Facture n'est pas soumise à la TVA.
Description (EN) : Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category rate (BT-119), except if the Invoice is not subject to VAT.
Profils applicables :
BG-23 — VENTILATION DE LA TVA
Groupe de termes métiers fournissant des informations sur la répartition de la TVA par types.
| Code | Nom FR | Bloc CII |
|---|---|---|
| BT-119 | Taux de type de TVA |
Règlement (en-tête) (SCT_HTS) |