AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BT-111
Montant total de la facture TVA comprise dans la devise de comptabilisation
ABC
Prompt IA pour avoir une explication vulgarisée de cette fiche (A copier-coller dans votre IA préférée)
✍ Description : "Montant total de la TVA exprimé dans la devise de comptabilisation acceptée ou exigée dans le pays du Vendeur."
📟 Note d'utilisation : "Doit être utilisé lorsque la Devise de comptabilisation de la TVA diffère du Code de devise de facturation. La Devise de comptabilisation de la TVA n'est pas utilisée dans le calcul des totaux de la Facture. Les listes de devises valides sont enregistrées auprès de l'Agence de maintenance de la norme ISO 4217 « Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds ». Il est recommandé d'utiliser la représentation alpha-3."
🔢 Règles directes: Business rule :BR-53 : Si le Code de devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) est présent, alors le Montant total de TVA de la facture exprimée dans la devise de comptabilisation (BT-111) doit être indiqué. Technique : @currencyID is mandatory to differentiate between VAT amount and VAT amount in accounting currency.
{
"intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.",
"audience": "Chefs d'entreprises, développeurs",
"originality": "haute",
"source": "créations humaines vérifiées"
}