Éléments BG cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BG-30-00

LINE TRADE SETTLEMENT

A B C

✍ Description :
Grouping of billing information at line level

🛋️ Bloc CII : SCT_LINE_TS / Règlement de ligne

🌍 Niveau XSD : 3

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended
🔧 BT associés :
  • BT-128 — Identifiant de l'objet à la ligne
  • BT-128-0 —
  • BT-128-00 — (Identifiant de l'objet à la ligne)
  • BT-128-1 — Identifiant du schéma
  • BT-131 — Montant net de ligne de facture
  • BT-131-00 — MONTANTS TOTAUX DE LIGNE
  • BT-133 — Référence comptable de l'acheteur
  • BT-133-00 — (Référence comptable de l'acheteur)
  • BT-134 — Date de début de période de facturation d'une ligne
  • BT-134-0 — Date, format
  • BT-134-00 — (Date de début de période de facturation d'une ligne)
  • BT-135 — Date de fin de période de facturation d'une ligne
  • BT-135-0 — Date, format
  • BT-135-00 — (Date de fin de période de facturation d'une ligne)
  • BT-136 — Montant de la remise applicable à la ligne de facture
  • BT-137 — Assiette de la remise applicable à la ligne de facture
  • BT-138 — Pourcentage de remise applicable à la ligne de facture
  • BT-139 — Motif de la remise applicable à la ligne de facture
  • BT-140 — Code de motif de la remise applicable à la ligne de facture
  • BT-141 — Montant des charges et frais applicables à la ligne de facture
  • BT-142 — Assiette des charges et frais applicables à la ligne de facture
  • BT-143 — Pourcentage de charges et frais applicable à la ligne de facture
  • BT-144 — Motif des charges et frais applicables à la ligne de facture
  • BT-145 — Code de motif des charges et frais applicables à la ligne de facture
  • BT-151 — Code de type de TVA de l'article facturé
  • BT-151-0 — Code de type de TVAInvoiced item VAT category code, Content
  • BT-152 — Taux de TVA de l'article facturé
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