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BG-16

INSTRUCTIONS DE PAIEMENT

A B C

✍ Description :
Groupe de termes métiers fournissant des informations sur le paiement.

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 3

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended

🔧 BT associés :

BT-81 — Code de type de moyen de paiement
BT-82 — Libellé du moyen de paiement
BT-84 — Identifiant de compte bancaire
BT-84-0 — National account number (not SEPA)
BT-85 — Nom du compte bancaire
BT-86 — Identifiant d'établissement financier
BT-86-00 — (IDENTIFIANT D'ÉTABLISSEMENT FINANCIER)
BT-87 — Numéro de compte primaire de carte de paiement
BT-88 — Nom du titulaire de la carte de paiement
BT-91 — Identifiant du compte débité
BT-91-00 — (IDENTIFIANT DU COMPTE DÉBITÉ)

🔢 BR associées :

BR-49 — Une Instruction de paiement (BG-16) doit spécifier le Code de type de moyen [...]
BR-50 — Un Identifiant de compte de paiement (BT-84) doit être mentionné si les inf [...]

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