Éléments BT cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BT-99

Montant des charges ou frais au niveau du document

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🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended

✍ Description :
"Montant de charges et frais, hors TVA."

🔢 Règles directes:
Business rule : BR-36 : Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à un Montant des charges ou frais au niveau du document (BT-99).

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 4

📁 BG concernés :
  • BG-25-00 — (LIGNE DE FACTURE)
  • BG-19 — PRELEVEMENT
  • BG-20 — REMISES AU NIVEAU DU DOCUMENT
  • BG-21 — CHARGES OU FRAIS AU NIVEAU DU DOCUMENT
🔢 BR associés :
  • BR-36 — Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u [...]
  • BR-AE-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
  • BR-AF-8 — Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle [...]
  • BR-AG-8 — Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle [...]
  • BR-CO-12 — Somme des charges ou frais au niveau du document (BT-108) = Somme des Monta [...]
  • BR-DEC-05 — The allowed maximum number of decimals for the Document level charge amount
  • BR-E-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
  • BR-FXEXT-AE-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-AF-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-AG-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-CO-12 — La Valeur absolue de (Somme des charges et frais au niveau du document (BT- [...]
  • BR-FXEXT-CO-13 — Valeur absolue de (Montant total de la facture hors TVA (BT-109) - Somme de [...]
  • BR-FXEXT-CO-15 — Si le Montant total de TVA de la facture (BT-110) pour lequel la devise (BT [...]
  • BR-FXEXT-E-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-G-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-IC-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-O-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-FXEXT-S-08 — Pour chaque Taux de type de TVA (BT-119) où le Code de type de TVA (BT-118) [...]
  • BR-FXEXT-S-09 — Pour chaque Taux de type de TVA (BT-119) où le Code de type de TVA (BT-118) [...]
  • BR-FXEXT-Z-08 — Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « [...]
  • BR-G-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
  • BR-IC-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
  • BR-O-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
  • BR-S-8 — Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle [...]
  • BR-Z-8 — Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e [...]
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