Éléments BG cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BG-20

REMISES AU NIVEAU DU DOCUMENT

A B C

✍ Description :
Groupe de termes métiers fournissant des informations sur les remises applicables à la Facture dans son ensemble.

📟 Note d'utilisation :
Les déductions telles que la taxe retenue à la source peuvent donc être spécifiés dans ce groupe.

🔢 Règles directes :
Business rule : ChargeIndicator=false
Technique : ChargeIndicator=false

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 3

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended
🔧 BT associés :
  • BT-100 — Assiette des charges ou frais au niveau du document
  • BT-101 — Pourcentage de charges ou frais au niveau du document
  • BT-102 — Code de type de TVA des charges ou frais au niveau du document
  • BT-102-0 — Code de type de TVA des charges ou frais au niveau du document
  • BT-102-00 — (CODE DE TYPE DE TVA DES CHARGES OU FRAIS AU NIVEAU DU DOCUMENT)
  • BT-103 — Taux de TVA des charges ou frais au niveau du document
  • BT-104 — Motif des charges ou frais au niveau du document
  • BT-105 — Code de motif des charges ou frais au niveau du document
  • BT-92 — Montant de la remise au niveau du document
  • BT-93 — Assiette de la remise au niveau du document
  • BT-94 — Pourcentage de remise au niveau du document
  • BT-95 — Code de type de TVA de la remise au niveau du document
  • BT-95-0 — Code de type de TVA de la remise au niveau du document
  • BT-95-00 — (CODE DE TYPE DE TVA DE LA REMISE AU NIVEAU DU DOCUMENT)
  • BT-96 — Taux de TVA de la remise au niveau du document
  • BT-97 — Motif de la remise au niveau du document
  • BT-98 — Code de motif de la remise au niveau du document
  • BT-99 — Montant des charges ou frais au niveau du document
🔢 BR associées :
  • BR-31 — Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Montant [...]
  • BR-32 — Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Code de [...]
  • BR-33 — Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Motif d [...]
  • BR-AE-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-AE-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-AE-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-AF-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-AF-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-AF-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-AG-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-AG-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-AG-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-B-02 — An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowanc
  • BR-CO-21 — Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Motif d [...]
  • BR-E-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-E-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-E-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-G-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-G-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-G-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-IC-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-IC-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-IC-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-O-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-O-13 — Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C [...]
  • BR-O-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-O-6 — Une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA (BT-95) [...]
  • BR-S-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-S-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-S-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
  • BR-Z-1 — Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
  • BR-Z-3 — Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code [...]
  • BR-Z-6 — Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de [...]
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