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BT-117
Montant de la taxe pour le type de TVA
ABC
Prompt IA pour avoir une explication vulgarisée de cette fiche (A copier-coller dans votre IA préférée)
✍ Description : "Montant total de la TVA pour un type donné de TVA."
📟 Note d'utilisation : "S'obtient en multipliant la Base d'imposition du type de TVA par le Taux de type de TVA du type correspondant."
🔢 Règles directes: Business rule :BR-46 : Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit avoir un Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117).
BR-CO-17 : Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) = Base d'imposition du type de TVA (BT-116) x (Taux de type de TVA (BT-119) / 100), arrondi à deux décimales.
Pour le profil EXTENDED uniquement, le BR-CO-17 n'est pas appliqué.
{
"intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.",
"audience": "Chefs d'entreprises, développeurs",
"originality": "haute",
"source": "créations humaines vérifiées"
}
