Éléments BT cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
BT
A
B
C

Signaler une erreur sur BT-121

Votre message sera ajouté dans la liste Todo du webmaster.
Même si vous indiquez votre email, vous n'aurez pas forcément de réponse. Indiquez, si nécessaire, la source vérifiable de l'erreur.

Limite maximale atteinte.

Merci, votre signalement a été envoyé.

Erreur lors de l'envoi. Réessayez plus tard.

BT-121

Motif d'exonération de la TVA en code

A B C

Prompt IA pour avoir une explication vulgarisée de cette fiche (A copier-coller dans votre IA préférée)

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended

✍ Description :
"Code expliquant pourquoi un montant est exonéré de TVA."

📟 Note d'utilisation :
"Liste de codes issue et maintenue par le CEF"

🛋️ Bloc CII : SCT_HTS / Règlement (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 4

📁 BG concernés :
🔢 BR associés :
  • BR-AE-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Au [...]
  • BR-AF-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « IG [...]
  • BR-AG-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « IP [...]
  • BR-E-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ex [...]
  • BR-G-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ex [...]
  • BR-IC-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Li [...]
  • BR-O-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « No [...]
  • BR-S-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ta [...]
  • BR-Z-10 — Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « TV [...]
⬅ Retour à la liste
Tous droits réservés E-Factur-X.com - Mentions légales
Pas de cookies, ni de collecte de données personnelles, donc rien à accepter/refuser...
{ "intent": "Fournir des informations autour de la réforme de la facture éléctronique rédigées par des auteurs humains.", "audience": "Chefs d'entreprises, développeurs", "originality": "haute", "source": "créations humaines vérifiées" }