Éléments BG cochés niveau

AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (Ressources Fnfe-mpe) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BG-4

VENDEUR

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✍ Description :
Groupe de termes métiers fournissant des informations sur le Vendeur.

🛋️ Bloc CII : SCT_HTA / Accord commercial (en-tête)

🌍 Niveau XSD : 3

🔹 Profils applicables :
Minimum Basic WL Basic EN16931 Extended
🔧 BT associés :
  • BT-162 — Adresse du vendeur - Ligne 3
  • BT-27 — Raison sociale du vendeur
  • BT-28 — Appellation commerciale du vendeur
  • BT-29 — Identifiant du vendeur
  • BT-29-0 — Identifiant du vendeur (Global ID)
  • BT-29-1 — Identifiant du schéma
  • BT-30 — Identifiant d'enregistrement légal du vendeur
  • BT-30-00 — ENREGISTREMENT LÉGAL DU VENDEUR
  • BT-30-1 — Identifiant du schéma
  • BT-31 — Identifiant à la TVA du vendeur
  • BT-31-0 — Identifiant du schéma
  • BT-31-00 — (IDENTIFIANT À LA TVA DU VENDEUR)
  • BT-32 — Identification fiscale du vendeur
  • BT-32-0 — Identifiant du schéma
  • BT-32-00 — (IDENTIFIANT À LA TVA DU VENDEUR)
  • BT-33 — Informations juridiques additionnelles sur le vendeur
  • BT-34 — Adresse électronique du vendeur
  • BT-34-00 — (ADRESSE ÉLECTRONIQUE DU VENDEUR )
  • BT-34-1 — Identifiant du schéma
  • BT-35 — Adresse du vendeur - Ligne 1
  • BT-36 — Adresse du vendeur - Ligne 2
  • BT-37 — Localité du vendeur
  • BT-38 — Code postal du vendeur
  • BT-39 — Subdivision du pays du vendeur
  • BT-40 — Code de pays du vendeur
  • BT-41 — Point de contact vendeur
  • BT-41-0 — Point de contact vendeur
  • BT-42 — Numéro de téléphone du contact vendeur
  • BT-42-00 — (Numéro de téléphone du contact vendeur)
  • BT-43 — Adresse électronique du contact vendeur
  • BT-43-00 — (Adresse électronique du contact vendeur)
🔢 BR associées :
  • BR-17 — Le Nom du bénéficiaire (BT-59) doit figurer dans la Facture, si le Bénéfici [...]
  • BR-18 — Le Nom du représentant fiscal du vendeur (BT-62) doit figurer dans la Factu [...]
  • BR-19 — L'Adresse postale du représentant fiscal du vendeur (BG-12) doit figurer da [...]
  • BR-20 — L'Adresse postale du représentant fiscal du vendeur (BG-12) doit contenir l [...]
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