AVERTISSEMENT : Les informations présentées ici, le sont à titre indicatif UNIQUEMENT. L'objectif est de permettre une navigation "agréable" au coeur des complexités de la norme EN16931. Vous devez obligatoirement vous référer à la norme AFNOR (
Ressources Fnfe-mpe ) pour vos développements. Nous déclinons toute responsabilité quand à d'éventuelles erreurs présentes ici, même si nous nous efforçons de tenir ces spécifications à jour. Si vous repérez une erreur, merci de nous la signaler.
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BG-25
LIGNE DE FACTURE
A
B
C
✍ Description : Groupe de termes métiers fournissant des informations sur des lignes de Facture individuelles.
🔢 Règles directes :
Business rule : BR-16 : Une Facture doit avoir au moins une ligne de Facture (BG-25).
🛋️ Bloc CII :
SCT_LINE / Ligne de facturation
🌍 Niveau XSD : 2
🔹 Profils applicables :
Minimum
Basic WL
Basic
EN16931
Extended
🔧 BT associés :
BT-126
— Identifiant de ligne de facture
BT-126-00
— (Identifiant de ligne de facture)
BT-127
— Note de ligne de facture
BT-127-00
— INVOICE LINE NOTE
BT-128
— Identifiant de l'objet à la ligne
BT-128-0
—
BT-128-00
— (Identifiant de l'objet à la ligne)
BT-128-1
— Identifiant du schéma
BT-129
— Quantité facturée
BT-129-00
— LINE TRADE DELIVERY
BT-130
— Unité de mesure de la quantité facturée
BT-131
— Montant net de ligne de facture
BT-131-00
— MONTANTS TOTAUX DE LIGNE
BT-132
— Identifiant de ligne de bon de commande référencée
BT-132-00
— (Identifiant de ligne de bon de commande référencée)
BT-133
— Référence comptable de l'acheteur
BT-133-00
— (Référence comptable de l'acheteur)
BT-134
— Date de début de période de facturation d'une ligne
BT-134-0
— Date, format
BT-134-00
— (Date de début de période de facturation d'une ligne)
BT-135
— Date de fin de période de facturation d'une ligne
BT-135-0
— Date, format
BT-135-00
— (Date de fin de période de facturation d'une ligne)
BT-136
— Montant de la remise applicable à la ligne de facture
BT-137
— Assiette de la remise applicable à la ligne de facture
BT-138
— Pourcentage de remise applicable à la ligne de facture
BT-139
— Motif de la remise applicable à la ligne de facture
BT-140
— Code de motif de la remise applicable à la ligne de facture
BT-141
— Montant des charges et frais applicables à la ligne de facture
BT-142
— Assiette des charges et frais applicables à la ligne de facture
BT-143
— Pourcentage de charges et frais applicable à la ligne de facture
BT-144
— Motif des charges et frais applicables à la ligne de facture
BT-145
— Code de motif des charges et frais applicables à la ligne de facture
BT-146
— Prix net de l'article
BT-146-00
— PRIX UNITAIRE NET - DETAIL
BT-147
— Rabais sur le prix de l'article
BT-147-00
— (((Rabais sur le prix de l'article)))
BT-147-01
— ((Rabais sur le prix de l'article))
BT-147-02
— (Rabais sur le prix de l'article)
BT-148
— Prix brut de l'article
BT-148-00
— PRIX UNITAIRE BRUT - DETAIL
BT-149
— Quantité de base du prix de l'article
BT-149-1
— Quantité de base du prix de l'article
BT-150
— Unité de mesure de la quantité de base du prix de l'article
BT-150-1
— Unité de mesure de la quantité de base du prix de l'article
BT-151
— Code de type de TVA de l'article facturé
BT-151-0
— Code de type de TVAInvoiced item VAT category code, Content
BT-152
— Taux de TVA de l'article facturé
BT-153
— Nom de l'article
BT-154
— Description de l'article
BT-155
— Identifiant vendeur de l'article
BT-156
— Identifiant acheteur de l'article
BT-157
— Identifiant standard de l'article
BT-157-1
— Identifiant du schéma
BT-158
— Code de classification de l'article
BT-158-00
— (ITEM CLASSIFICATION IDENTIFIER)
BT-158-1
— Identifiant du schéma
BT-158-2
— Version du schéma d'identification
BT-159
— Pays d'origine de l'article
BT-159-00
— (Pays d'origine de l'article)
BT-160
— Nom d'attribut d'article
BT-161
— Valeur d'attribut d'article
🔢 BR associées :
BR-16
— Une Facture doit avoir au moins une ligne de Facture (BG-25).
BR-21
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Identifiant de ligne de factu [...]
BR-22
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir une Quantité facturée (BT-129).
BR-23
— Une Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Code de l'unité de mesure de la [...]
BR-24
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Montant net de ligne de factu [...]
BR-25
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit comporter le Nom de l'article (BT-153) [...]
BR-26
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit comporter le Prix net de l’article (BT [...]
BR-AE-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AE-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-AE-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-AF-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AF-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-AF-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-AG-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-AG-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-AG-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-B-02
— An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowanc
BR-CO-04
— Chaque Ligne de facture (BG-25) doit être classée à l'aide d'un Code de typ [...]
BR-E-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-E-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-E-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-G-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-G-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-G-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-IC-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-IC-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-IC-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-O-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-O-12
— Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C [...]
BR-O-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-O-5
— Une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA (BT-151) est « Non s [...]
BR-S-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-S-2
— Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T [...]
BR-S-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]
BR-Z-1
— Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu [...]
BR-Z-5
— Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa [...]