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Business Rules (BR) – Liste de synthèse

Filtre de profils : Tous Minimum Basic WL Basic EN16931 (Extended bientôt...)
BR
A
B
C
Code BR Coches Description (FR) BT associés BG associés Blocs CII impliqués
BR
BR-1 A B C Une Facture doit avoir un Identifiant de spécification (BT-24). BT-24 Contexte du document échangé
BR-2 A B C Une Facture doit avoir un Numéro de facture (BT-1). BT-1 Contexte du document échangé
BR-3 A B C Une Facture doit avoir une date d'émission de la facture (BT-2). BT-2 Contexte du document échangé
BR-4 A B C Une Facture doit avoir un Code de type de facture (BT-3). BT-3 Contexte du document échangé
BR-5 A B C Une Facture doit avoir un Code de devise de la facture (BT-5). BT-5 Règlement (en-tête)
BR-6 A B C Une Facture doit comporter la Raison sociale du vendeur (BT-27). BT-27 Accord commercial (en-tête)
BR-7 A B C Une Facture doit comporter la Raison sociale de l'Acheteur (BT-44). BT-44 Accord commercial (en-tête)
BR-8 A B C Une Facture doit comporter l'Adresse postale du vendeur (BG-5). BG-5 Accord commercial (en-tête)
BR-9 A B C L'Adresse postale du vendeur (BG-5) doit contenir un Code de pays du vendeu […] BT-40 BG-5 Accord commercial (en-tête)
BR-10 A B C Une Facture doit comporter l'Adresse postale de l'Acheteur (BG-8). BG-8 Accord commercial (en-tête)
BR-11 A B C L'Adresse postale de l'Acheteur doit contenir un Code de pays de l'acheteur […] BT-55 Accord commercial (en-tête)
BR-12 A B C Une Facture doit faire ressortir la Somme des montants nets des lignes de f […] BT-106 Règlement (en-tête)
BR-13 A B C Une Facture doit faire ressortir le Montant total de la facture hors TVA (B […] BT-109 Règlement (en-tête)
BR-14 A B C Une Facture doit faire ressortir le Montant total de la facture TVA compris […] BT-112 Règlement (en-tête)
BR-15 A B C Une Facture doit faire ressortir le Montant à payer (BT-115). BT-115 Règlement (en-tête)
BR-16 A B C Une Facture doit avoir au moins une ligne de Facture (BG-25). BG-25 Ligne de facturation
BR-17 A B C Le Nom du bénéficiaire (BT-59) doit figurer dans la Facture, si le Bénéfici […] BT-59 BG-10, BG-4 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-18 A B C Le Nom du représentant fiscal du vendeur (BT-62) doit figurer dans la Factu […] BT-62 BG-11, BG-4 Accord commercial (en-tête)
BR-19 A B C L'Adresse postale du représentant fiscal du vendeur (BG-12) doit figurer da […] BG-11, BG-12, BG-4 Accord commercial (en-tête)
BR-20 A B C L'Adresse postale du représentant fiscal du vendeur (BG-12) doit contenir l […] BT-69 BG-11, BG-12, BG-4 Accord commercial (en-tête)
BR-21 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Identifiant de ligne de factu […] BT-126 BG-25 Ligne de facturation
BR-22 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir une Quantité facturée (BT-129). BT-129 BG-25 Livraison de ligne, Ligne de facturation
BR-23 A B C Une Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Code de l'unité de mesure de la […] BT-130 BG-25 Livraison de ligne, Ligne de facturation
BR-24 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit avoir un Montant net de ligne de factu […] BT-131 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-25 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit comporter le Nom de l'article (BT-153) […] BT-153 BG-25 Ligne de facturation
BR-26 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit comporter le Prix net de l’article (BT […] BT-146 BG-25 Accord commercial de ligne, Ligne de facturation
BR-27 A B C Le Prix net de l'article (BT-146) ne doit PAS être négatif. BT-146 Accord commercial de ligne
BR-28 A B C Le Prix brut de l'article (BT-148) ne doit PAS être négatif. BT-148 Accord commercial de ligne
BR-29 A B C Si la Date de début de période de facturation (BT-73) et la Date de fin de […] BT-73, BT-74 Règlement (en-tête)
BR-30 A B C Si la Date de début de période de facturation d'une ligne (BT-134) et la Da […] BT-134, BT-135 Règlement de ligne
BR-31 A B C Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Montant […] BT-92 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-32 A B C Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Code de […] BT-95 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-33 A B C Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Motif d […] BT-97, BT-98 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-36 A B C Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u […] BT-99 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-37 A B C Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à […] BT-102 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-38 A B C Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u […] BT-104, BT-105 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-41 A B C Chaque Remise de ligne de facture (BG-27) doit avoir un Montant de la remis […] BT-136 BG-27 Règlement de ligne
BR-42 A B C Chaque Remise de ligne de facture (BG-27) doit être associée à un Motif de […] BT-139, BT-140 BG-27 Règlement de ligne
BR-43 A B C Chaque Charge ou frais sur ligne de facture (BG-28) doit avoir un Montant […] BT-141 BG-28 Règlement de ligne
BR-44 A B C Chaque Charge ou frais sur ligne de facture (BG-28) doit être associée à un […] BT-144, BT-145 BG-28 Règlement de ligne
BR-45 A B C Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit avoir une Base d'imposition du ty […] BT-116 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-46 A B C Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit avoir un Montant de la TVA pour c […] BT-117 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-47 A B C Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit être définie par un Code de type […] BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-48 A B C Chaque Ventilation de la TVA (BG-23) doit avoir un Taux de type de TVA (BT- […] BT-119 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-49 A B C Une Instruction de paiement (BG-16) doit spécifier le Code de type de moyen […] BT-81 BG-16 Règlement (en-tête)
BR-50 A B C Un Identifiant de compte de paiement (BT-84) doit être mentionné si les inf […] BT-84 BG-16 Règlement (en-tête)
BR-51 A B C Les 4 à 6 derniers chiffres du Numéro de compte principal de carte de paiem […] BT-87 BG-18 Règlement (en-tête)
BR-52 A B C Chaque Document justificatif additionnel (BG-24) doit comporter une Référen […] BT-122 BG-24 Accord commercial (en-tête)
BR-53 A B C Si le Code de devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) est présent, alor […] BT-111, BT-6 Règlement (en-tête)
BR-54 A B C Chaque Attribut d'article (BG-32) doit comporter un Nom d'attribut d'articl […] BT-160, BT-161 BG-32 Ligne de facturation
BR-55 A B C Chaque Référence à une facture antérieure (BG-3) doit comporter une Référen […] BT-25 BG-3 Règlement (en-tête)
BR-56 A B C Chaque Représentant fiscal du vendeur (BG-11) doit avoir un Identifiant à l […] BT-63 BG-11 Accord commercial (en-tête)
BR-57 A B C Chaque Adresse de livraison (BG-15) doit contenir un Code du pays de livrai […] BT-80 BG-15 Livraison (en-tête)
BR-61 A B C Si le Code de type de moyen de paiement (BT-81) est un virement SEPA, un vi […] BT-81, BT-84 Règlement (en-tête)
BR-62 A B C L'Adresse électronique du vendeur (BT-34) doit avoir un Identifiant de sché […] BT-34 Accord commercial (en-tête)
BR-63 A B C L'Adresse électronique de l'acheteur (BT-49) doit avoir un Identifiant de s […] BT-49 Accord commercial (en-tête)
BR-64 A B C L'Identifiant standard de l'article (BT-157) doit avoir un Identifiant de s […] BT-157 Ligne de facturation
BR-65 A B C L'Identifiant de la classification de l'article (BT-158) doit avoir un Iden […] BT-158 Ligne de facturation
BR-AE
BR-AE-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AE-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-47, BT-48, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-AE-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-47, BT-48, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-AE-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-47, BT-48, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-AE-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AE-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-AE-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-AE-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-AE-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une Ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-AE-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Au […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-AF
BR-AF-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AF-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-AF-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-AF-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-AF-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AF-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-AF-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-AF-8 A B C Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle […] BT-102, BT-103, BT-116, BT-118, BT-119, BT-131, BT-151, BT-152, BT-92, BT-95, BT-96, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-AF-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans la Ventilation d […] BT-116, BT-117, BT-118, BT-119 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-AF-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « IG […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-AG
BR-AG-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AG-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-AG-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-AG-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-AG-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-AG-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-AG-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-AG-8 A B C Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle […] BT-102, BT-103, BT-116, BT-118, BT-119, BT-131, BT-151, BT-152, BT-92, BT-95, BT-96, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-AG-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans la Ventilation d […] BT-116, BT-117, BT-118, BT-119 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-AG-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « IP […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-B
BR-B-01 A B C An Invoice where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is “Split […] BT-102, BT-151, BT-95 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-B-02 A B C An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowanc […] BT-102, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-CL
BR-CL-01 A B C The document type code MUST be coded by the invoice and credit note related […]
BR-CL-03 A B C currencyID MUST be coded using ISO code list 4217 alpha-3
BR-CL-04 A B C Invoice currency code MUST be coded using ISO code list 4217 alpha-3
BR-CL-05 A B C Tax currency code MUST be coded using ISO code list 4217 alpha-3
BR-CL-06 A B C Value added tax point date code MUST be coded using a restriction of UNTDID […]
BR-CL-07 A B C Object identifier identification scheme identifier MUST be coded using a re […]
BR-CL-08 A B C Subject Code MUST be coded using a restriction of UNTDID 4451.
BR-CL-10 A B C Any identifier identification scheme identifier MUST be coded using one of […]
BR-CL-11 A B C Any registration identifier identification scheme identifier MUST be coded […]
BR-CL-13 A B C Item classification identifier identification scheme identifier MUST be cod […]
BR-CL-14 A B C Country codes in an invoice MUST be coded using ISO code list 3166-1
BR-CL-15 A B C Country codes in an invoice MUST be coded using ISO code list 3166-1
BR-CL-16 A B C Payment means in an invoice MUST be coded using UNTDID 4461 code list
BR-CL-17 A B C Invoice tax categories MUST be coded using UNCL 5305 code list
BR-CL-18 A B C Invoice tax categories MUST be coded using UNCL 5305 code list
BR-CL-19 A B C Coded allowance reasons MUST belong to the UNCL 5189 code list
BR-CL-20 A B C Coded charge reasons MUST belong to the UNCL 7161 code list
BR-CL-21 A B C Item standard identifier scheme identifier MUST belong to the ISO 6523 ICD
BR-CL-22 A B C Tax exemption reason code identifier scheme identifier MUST belong to the C […]
BR-CL-23 A B C Unit code MUST be coded according to the UN/ECE Recommendation 20 with Rec […]
BR-CL-24 A B C For Mime code in attribute use MIMEMediaType.
BR-CL-25 A B C Endpoint identifier scheme identifier MUST belong to the CEF EAS code list
BR-CL-26 A B C Delivery location identifier scheme identifier MUST belong to the ISO 6523 […]
BR-CO
BR-CO-03 A B C La date d'exigibilité de la taxe sur la valeur ajoutée (BT-7) et le Code de […] BT-7, BT-8 Règlement (en-tête)
BR-CO-04 A B C Chaque Ligne de facture (BG-25) doit être classée à l'aide d'un Code de typ […] BT-151 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-CO-05 A B C Le Code de motif de la remise au niveau du document (BT-98) et le Motif de […] BT-97, BT-98 Règlement (en-tête)
BR-CO-06 A B C Le Code de motif des charges ou frais au niveau du document (BT-105) et le […] BT-104, BT-105 Règlement (en-tête)
BR-CO-07 A B C Le Code de motif de la remise de ligne de facture (BT-140) et le Motif de l […] BT-139, BT-140 Règlement de ligne
BR-CO-08 A B C Le Code de motif des charges ou frais applicables à la ligne de facture (BT […] BT-145 Règlement de ligne
BR-CO-09 A B C L'Identifiant à la TVA du vendeur (BT-31), l'Identifiant à la TVA du représ […] BT-31, BT-48, BT-63 Accord commercial (en-tête)
BR-CO-10 A B C Somme des montants nets des lignes de facture (BT-106) = Somme des Montants […] BT-106, BT-131 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-CO-11 A B C Somme des remises au niveau du document (BT-107) = Somme des Montants de re […] BT-107, BT-92 Règlement (en-tête)
BR-CO-12 A B C Somme des charges ou frais au niveau du document (BT-108) = Somme des Monta […] BT-108, BT-99 Règlement (en-tête)
BR-CO-13 A B C Montant total de la facture hors TVA (BT-109) = Somme des Montants nets des […] BT-106, BT-107, BT-108, BT-109 Règlement (en-tête)
BR-CO-14 A B C Montant total de TVA de la facture (BT-110) = Somme Montants de TVA pour ch […] BT-110, BT-117 Règlement (en-tête)
BR-CO-15 A B C Montant total de la facture TVA comprise (BT-112) = Montant total de la fac […] BT-109, BT-110, BT-112 Règlement (en-tête)
BR-CO-16 A B C Montant à payer (BT-115) = Montant total de la facture TVA comprise (BT-112 […] BT-112, BT-113, BT-114, BT-115 Règlement (en-tête)
BR-CO-17 A B C Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) = Base d'imposition du t […] BT-116, BT-117, BT-119 Règlement (en-tête)
BR-CO-18 A B C Une Facture doit au moins avoir un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23). BG-23 Règlement (en-tête)
BR-CO-19 A B C Si la Période de facturation (BG-14) est utilisée, la Date de début de péri […] BT-73, BT-74 BG-14 Règlement (en-tête)
BR-CO-20 A B C Si la Période de facturation d'une ligne (BG-26) est utilisée, la Date de d […] BT-134, BT-135 BG-26 Règlement de ligne
BR-CO-21 A B C Chaque Remise au niveau du document (BG-20) doit être associée à un Motif d […] BT-97, BT-98 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-CO-22 A B C Chaque Charge ou frais au niveau du document (BG-21) doit être associée à u […] BT-104, BT-105 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-CO-23 A B C Chaque Remise de ligne de facture (BG-27) doit être associée à un Motif de […] BT-139, BT-140 BG-27 Règlement de ligne
BR-CO-24 A B C Chaque Charge ou frais sur ligne de facture (BG-28) doit être associée à un […] BT-144, BT-145 BG-28 Règlement de ligne
BR-CO-25 A B C Si le Montant à payer (BT-115) est positif, la Date d'échéance (BT-9) ou le […] BT-115, BT-20, BT-9 Règlement (en-tête)
BR-CO-26 A B C Pour que l'acheteur identifie automatiquement un fournisseur, l'Identifiant […] BT-29, BT-30, BT-31 Accord commercial (en-tête)
BR-DEC
BR-DEC-01 A B C The allowed maximum number of decimals for the Document level allowance amo […] BT-92 Règlement (en-tête)
BR-DEC-02 A B C The allowed maximum number of decimals for the Document level allowance bas […] BT-93 Règlement (en-tête)
BR-DEC-05 A B C The allowed maximum number of decimals for the Document level charge amount […] BT-99 Règlement (en-tête)
BR-DEC-06 A B C The allowed maximum number of decimals for the Document level charge base a […] BT-100 Règlement (en-tête)
BR-DEC-09 A B C The allowed maximum number of decimals for the Sum of Invoice line net amou […] BT-106 Règlement (en-tête)
BR-DEC-10 A B C The allowed maximum number of decimals for the Sum of allowanced on documen […] BT-107 Règlement (en-tête)
BR-DEC-11 A B C The allowed maximum number of decimals for the Sum of charges on document l […] BT-108 Règlement (en-tête)
BR-DEC-12 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice total amount without […] BT-109 Règlement (en-tête)
BR-DEC-13 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice total VAT amount (BT […] BT-110 Règlement (en-tête)
BR-DEC-14 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice total amount with VA […] BT-112 Règlement (en-tête)
BR-DEC-15 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice total VAT amount in […] BT-111 Règlement (en-tête)
BR-DEC-16 A B C The allowed maximum number of decimals for the Paid amount (BT-113) is 2. BT-113 Règlement (en-tête)
BR-DEC-17 A B C The allowed maximum number of decimals for the Rounding amount (BT-114) is […] BT-114 Règlement (en-tête)
BR-DEC-18 A B C The allowed maximum number of decimals for the Amount due for payment (BT-1 […] BT-115 Règlement (en-tête)
BR-DEC-19 A B C The allowed maximum number of decimals for the VAT category taxable amount […] BT-116 Règlement (en-tête)
BR-DEC-20 A B C The allowed maximum number of decimals for the VAT category tax amount (BT- […] BT-117 Règlement (en-tête)
BR-DEC-23 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice line net amount (BT- […] BT-131 Règlement de ligne
BR-DEC-24 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice line allowance amoun […] BT-136 Règlement de ligne
BR-DEC-25 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice line allowance base […] BT-137 Règlement de ligne
BR-DEC-27 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice line charge amount ( […] BT-141 Règlement de ligne
BR-DEC-28 A B C The allowed maximum number of decimals for the Invoice line charge base amo […] BT-142 Règlement de ligne
BR-E
BR-E-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-E-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-E-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-E-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-E-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-E-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-E-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-E-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-E-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une Ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-E-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ex […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-FX
BR-FX-DE-01 A B C Les documents justificatifs permettant de vérifier le lieu, l'heure et la n […] BG-24 Accord commercial (en-tête)
BR-FX-DE-02 A B C Les services auxiliaires peuvent être détaillés dans des documents annexes. […]
BR-FX-DE-03 A B C À partir du 2025-01-01 en Allemagne, le fichier XML intégré dans le documen […]
BR-FXEXT
BR-FXEXT-01 A B C Si le Sujet d'une la Note de facture (BT-21) est présent, alors la note de […] BT-21, BT-22 Contexte du document échangé
BR-FXEXT-02 A B C Si le Sujet de la Note de ligne (BT-X-10) est présent, alors la note de fac […] BT-127 Ligne de facturation
BR-FXEXT-03 A B C Pour les partenaires commerciaux suivants, seul le numéro d'identification […]
BR-FXEXT-04 A B C Pour assurer le traitement automatisé des attributs de l'article sans rappr […]
BR-FXEXT-05 A B C Le code du sous-type de poste de facture (BT-X-8) doit être utilisé à parti […]
BR-FXEXT-S-08 A B C Pour chaque Taux de type de TVA (BT-119) où le Code de type de TVA (BT-118) […] BT-102, BT-103, BT-116, BT-118, BT-119, BT-131, BT-151, BT-152, BT-92, BT-95, BT-96, BT-99 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-Z-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-E-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-AE-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-IC-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-G-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-O-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-AF-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-AG-08 A B C Dans un détail TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) est égal à « […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-S-09 A B C Pour chaque Taux de type de TVA (BT-119) où le Code de type de TVA (BT-118) […] BT-102, BT-103, BT-116, BT-117, BT-118, BT-119, BT-131, BT-151, BT-152, BT-92, BT-95, BT-96, BT-99 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-CO-10 A B C La Valeur absolue de (Somme des montants nets des lignes de facture (BT-106 […] BT-106, BT-131 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-CO-11 A B C La Valeur absolue de (Somme des remises au niveau du document (BT-107) - So […] BT-107, BT-92 Règlement (en-tête)
BR-FXEXT-CO-12 A B C La Valeur absolue de (Somme des charges et frais au niveau du document (BT- […] BT-108, BT-99 Règlement (en-tête)
BR-FXEXT-CO-13 A B C Valeur absolue de (Montant total de la facture hors TVA (BT-109) - Somme de […] BT-109, BT-131, BT-92, BT-99 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-FXEXT-CO-15 A B C Si le Montant total de TVA de la facture (BT-110) pour lequel la devise (BT […] BT-109, BT-110, BT-112, BT-131, BT-5, BT-92, BT-99 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-G
BR-G-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-G-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-G-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-G-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-G-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-G-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-G-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-G-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-G-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-G-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ex […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-HYBRID
BR-HYBRID-01 A B C Un document hybride se compose d'un format d'échange lisible par machine se […]
BR-HYBRID-DE-01 A B C Si le pays de l'acheteur BT-40 est l'Allemagne et le pays du vendeur BT-55 […] BT-40, BT-55 Accord commercial (en-tête)
BR-HYBRID-FR-01 A B C Si le pays de l'acheteur BT-40 est la France et le pays du vendeur BT-55 es […] BT-40, BT-55 Accord commercial (en-tête)
BR-HYBRID-02 A B C L'enveloppe PDF d'un document hybride DOIT utiliser la norme PDF/A-3. En op […]
BR-HYBRID-DE-02 A B C Si le pays de l'acheteur BT-40 est l'Allemagne et le pays du vendeur BT-55 […] BT-40, BT-55 Accord commercial (en-tête)
BR-HYBRID-03 A B C Un schéma d'extension PDF/A (XMP) conforme à la définition de la structure […]
BR-HYBRID-04 A B C L'URI du schéma d'extension DOIT être l'urn :factur-x:pdfa:CrossIndustryDo […]
BR-HYBRID-05 A B C Le préfixe de l'espace de noms du schéma de l'extension XMP DOIT être fx.
BR-HYBRID-06 A B C Le fx:DocumentType de l'instance XMP DOIT être une valeur de la liste de co […]
BR-HYBRID-07 A B C Le fx:ConformanceLevel de l'instance XMP DOIT être une valeur de la liste d […]
BR-HYBRID-08 A B C Le fx:DocumentFileName de l'instance XMP DOIT être une valeur définie dans […]
BR-HYBRID-09 A B C La fx:Version de l'instance XMP DOIT être une valeur définie dans la liste […]
BR-HYBRID-10 A B C La valeur fx:Version DEVRAIT être 1.0
BR-HYBRID-11 A B C La relation entre le document de données de factures XML et le fichier PDF […]
BR-HYBRID-12 A B C La méthode d'incorporation du XML dans le PDF DOIT être conforme à la défin […]
BR-HYBRID-13 A B C Le nom du fichier incorporé DOIT être l'une des valeurs définies dans la li […]
BR-HYBRID-14 A B C Le nom du fichier incorporé DEVRAIT correspondre au fx:DocumentFileName
BR-HYBRID-15 A B C Le fx:ConformanceLevel DOIT correspondre au profil du document XML incorpor […]
BR-IC
BR-IC-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-IC-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-48, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-IC-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-48, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-IC-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-48, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-IC-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-IC-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-IC-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-IC-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-IC-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une Ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-IC-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Li […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-IC-11 A B C Dans une Facture avec Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de T […] BT-118, BT-72 BG-14, BG-23 Règlement (en-tête), Livraison (en-tête)
BR-IC-12 A B C Dans une Facture avec ventilation de TVA (BG-23) où le Code de type de TVA  […] BT-118, BT-80 BG-23 Règlement (en-tête), Livraison (en-tête)
BR-O
BR-O-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-O-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-46, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-O-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-48, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-O-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-48, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-O-5 A B C Une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA (BT-151) est « Non s […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-O-6 A B C Une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA (BT-95) […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-O-7 A B C Des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type de TV […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-O-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-O-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-O-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « No […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-O-11 A B C Une Facture comportant un groupe de ventilation de la TVA (BG-23) avec un C […] BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-O-12 A B C Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C […] BT-118, BT-151 BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-O-13 A B C Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C […] BT-118, BT-95 BG-20, BG-23 Règlement (en-tête)
BR-O-14 A B C Une Facture comportant un groupe de Ventilation de la TVA (BG-23) avec un C […] BT-102, BT-118 BG-21, BG-23 Règlement (en-tête)
BR-S
BR-S-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-S-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de T […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-63 BG-25 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête), Ligne de facturation
BR-S-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-S-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) o […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-63 BG-21 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-S-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-S-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-S-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-S-8 A B C Pour chaque valeur différente du Taux de type de TVA (BT-119) pour laquelle […] BT-102, BT-103, BT-116, BT-118, BT-119, BT-131, BT-151, BT-152, BT-92, BT-95, BT-96, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-S-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans la Ventilation d […] BT-116, BT-117, BT-118, BT-119 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-S-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « Ta […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-Z
BR-Z-1 A B C Une Facture avec une Ligne de facture (BG-25), une Remise au niveau du docu […] BT-102, BT-118, BT-151, BT-95 BG-20, BG-21, BG-23, BG-25 Règlement (en-tête), Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-Z-2 A B C Une Facture comportant une Ligne de facture où le Code de type de TVA de l' […] BT-151, BT-31, BT-32, BT-63 Règlement de ligne, Accord commercial (en-tête)
BR-Z-3 A B C Une Facture comportant une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code […] BT-31, BT-32, BT-63, BT-95 BG-20 Accord commercial (en-tête), Règlement (en-tête)
BR-Z-4 A B C Une Facture comportant des Charges ou Frais au niveau du document où le Cod […] BT-102, BT-31, BT-32, BT-63 Règlement (en-tête), Accord commercial (en-tête)
BR-Z-5 A B C Dans une Ligne de facture (BG-25) où le Code de type de TVA de l'article fa […] BT-151, BT-152 BG-25 Règlement de ligne, Ligne de facturation
BR-Z-6 A B C Dans une Remise au niveau du document (BG-20) où le Code de type de TVA de […] BT-95, BT-96 BG-20 Règlement (en-tête)
BR-Z-7 A B C Dans des Charges ou Frais au niveau du document (BG-21) où le Code de type […] BT-102, BT-103 BG-21 Règlement (en-tête)
BR-Z-8 A B C Dans une Ventilation de la TVA (BG-23) où le Code de type de TVA (BT-118) e […] BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151, BT-92, BT-95, BT-99 BG-23 Règlement (en-tête), Règlement de ligne
BR-Z-9 A B C Le Montant de la TVA pour chaque type de TVA (BT-117) dans une Ventilation […] BT-117, BT-118 BG-23 Règlement (en-tête)
BR-Z-10 A B C Une Ventilation de la TVA (BG-23) avec le Code de type de TVA (BT-118) « TV […] BT-118, BT-120, BT-121 BG-23 Règlement (en-tête)
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